Com'Envol

Menu
Contactez-nous
  1. Accueil
  2. /
  3. Crédits et Mentions Légales

Crédits et Mentions Légales

Crédits et Mentions Légales

Editeur du site :

La SARL Com’Envol, Société à Responsabilité Limitée au capital de 1 000 € dont le siège est situé 98 rue Bossuet, 69006 Lyon,
Immatriculée sous le numéro SIRET : 91109605500015,
Numéro RCS : Lyon B 911 096 055,
Numéro SIREN : 911096055,
Numéro TVA Intracommunautaire : FR61911096055,
Représentés par ses représentants légaux dûment habilités, Monsieur Alexandre Patruno et Mme Isabelle Poitou.

  • Directeurs de la Publication : Alexandre Patruno et Isabelle Poitou
  • Réalisation du site : site web réalisé à partir de WordPress par Alexandre Patruno
  • Hébergeur du site : OVH – www.ovhcloud.com

 

Contact :

Pour toute question, vous pouvez contacter les deux gérants à contact@comenvol.fr.

 

Accès et contenu du site “Com’Envol”

  • Ce document constitue les conditions d’utilisation du site web “comenvol.fr”.
    En vous rendant sur ce site, vous acceptez ses conditions générales.
  • L’accès et l’utilisation du site sont réservés à toute personne morale ou physique pout une utilisation professionnelle ou strictement personnelle.

Vous ne pouvez utiliser ce site et toutes les données qu’il comprend à des fins commerciales, politiques , publicitaires et pour toute sollicitation commerciale ou contraire aux bonnes mœurs.

Dans le cas contraire, Com’Envol se réserve le droit de refuser l’accès à l’entièreté ou à une partie du site web en cas de non-respect de cette règle.

  • Tous les textes, toute la structure générale, et les documents téléchargeables sont la propriété exclusive de la société Com’Envol.
  • Les informations diffusées sur le site web de la société Com’Envol peuvent être citées par des tiers à condition d’en mentionner la source.
  • Les marques et enseignes citées appartiennent respectivement à leurs propriétaires.
  • Le site web relève dans sa totalité de la législation française et internationale de la propriété intellectuelle et des droits d’auteur. Toute utilisation, reproduction partielle ou totale du site, des éléments qui le composent ainsi que des données qui y apparaissent, par quelque procédé que ce soit, constitue une fraude sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

La société Com’Envol et son logo sont la propriété exclusive de l’entreprise Com’Envol.

 

Responsabilités :

Nous nous engageons à faire notre maximum pour proposer des informations actualisées et exactes.

La responsabilité de l’éditeur ne pourrait être engagée en cas d’une quelconque panne, interruption ou difficulté de fonctionnement.

Votre matériel de connexion doit être protégé ainsi que vos données lors de votre utilisation Internet.
Vous êtes seul responsable des sites et des données que vous consultez.

 

Protection des données personnelles

Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité ici.
Elle est applicable aux clients, prospects et abonnés de notre site web.

 

Tribunal Compétent

Le site web “Comenvol.fr” est régi par le droit français. Il est soumis à la compétence et à l’exécution du Tribunal Judiciaire de Lyon, sous réserve d’une clause de juridiction spécifique.

 

Crédits